Bulletin officiel n° 25 du 22 juin 2006

accueil

bulletin officiel [B.O.]

n° 25 du 22 juin 2006 - sommaire

MENE0601389A

Enseignements élémentaire et secondaire

VACANCES SCOLAIRES
Calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010

NOR : MENE0601389A
RLR : 507-0
ARRÊTÉ DU 19-5-2006
JO DU 15-6-2006
MEN
DESCO B6

Vu art. L. 521-1 du code de l’éducation ; D. n° 90-236 du 14-3-1990 ; D. n° 90-788 du 6-9-1990 mod. par D. n° 91-383 du 20-4-1991, D. n° 2004-703 du 13-7-2004 et D. n° 2005-1014 du 24-8-2005, not. art. 10, 10-1 et 10-2 ; avis du CSE du 18-5-2006

Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010.
Article 2 - L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.
La zone B comprend les académies d’Aix- Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 - Le directeur de l’enseignement scolaire, les recteurs d’académie et le chef du service de l’éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mai 2006

Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN

Annexe 1
ANNÉE SCOLAIRE 2007-2008

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée des enseignants (*)	Lundi 3 septembre 2007
Rentrée scolaire des élèves	Mardi 4 septembre 2007
Toussaint	Samedi 27 octobre 2007 Jeudi 8 novembre 2007
Noël	Samedi 22 décembre 2007 Lundi 7 janvier 2008
Hiver	Samedi 16 février 2008 Lundi 3 mars 2008	Samedi 9 février 2008 Lundi 25 février 2008	Samedi 23 février 2008 Lundi 10 mars 2008
Printemps	Samedi 12 avril 2008 Lundi 28 avril 2008	Samedi 5 avril 2008 Lundi 21 avril 2008	Samedi 19 avril 2008 Lundi 5 mai 2008
Début des vacances d’été (**)	Jeudi 3 juillet 2008
() Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.

Annexe 2
ANNÉE SCOLAIRE 2008-2009

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée des enseignants (*)	Lundi 1er septembre 2008
Rentrée scolaire des élèves	Mardi 2 septembre 2008
Toussaint	Samedi 25 octobre 2008 Jeudi 6 novembre 2008
Noël	Samedi 20 décembre 2008 Lundi 5 janvier 2009
Hiver	Samedi 7 février 2009 Lundi 23 février 2009	Samedi 21 février 2009 Lundi 9 mars 2009	Samedi 14 février 2009 Lundi 2 mars 2009
Printemps	Samedi 4 avril 2009 Lundi 20 avril 2009	Samedi 18 avril 2009 Lundi 4 mai 2009	Samedi 11 avril 2009 Lundi 27 avril 2009
Début des vacances d’été (**)	Jeudi 2 juillet 2009
() Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Annexe 3
ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée des enseignants (*)	Mardi 1er septembre 2009
Rentrée scolaire des élèves	Mercredi 2 septembre 2009
Toussaint	Samedi 24 octobre 2009 Jeudi 5 novembre 2009
Noël	Samedi 19 décembre 2009 Lundi 4 janvier 2010
Hiver	Samedi 13 février 2010 Lundi 1er mars 2010	Samedi 6 février 2010 Lundi 22 février 2010	Samedi 20 février 2010 Lundi 8 mars 2010
Printemps	Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010	Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010	Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010
Début des vacances d’été (**)	Vendredi 2 juillet 2010
() Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

haut de page


	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche